Séances du Conseil 2020

26 octobre
2020
20h00
Grande salle de
Grandvaux

 

Avis de convocation et ordre du jour
Préavis 10/2020 Crédits supplémentaires au budget communal 2020
Préavis 15/2020 Station de relevage (STREL) de Moratel-Travaux de réfection
Préavis 16/2020 Immeuble rue du Village 2, à Aran-Création de deux appartements au 1er étage-Demande de crédit complémentaire pour l'exécution des travaux
Préavis 17/2020 Réponse à la motion de Mme Stefanie Brander et consorts "Signature de la charte de l'égalité salariale dans le secteur public" par Bourg-en-Lavaux
Communication 07/2020 Décompte des travaux relatifs au préavis 19/2017-Extension des locaux de la Justice de Paix-Aménagement des combles
Communication 08/2020 Décompte des travaux relatifs au préavis 13/2017-Demande d'un crédit d'ouvrage de Fr. 6'941'000.- pour la construction d'un bâtiment semi-enterré pour les pompiers du SDIS, la voirie, la cave, les archives communales et la création d'un parking public provisoire en toiture et leur aménagement au lieu-dit "Les Fortunades", rte de la Corniche/ch. du Vigny à Cully
Communication 09/2020 Décompte des travaux relatifs au préavis 15/2018-Chemin du Vigny, Cully Assainissement des eaux usées et pluviales
Communication 10/2020 Décompte des travaux relatifs au préavis 14/2018-Collèges des Ruvines, du Genevrey et du Vanel-Prescriptions AEAI - Travaux de mise en conformité

28 septembre 2020
20h00
Grande salle de
Grandvaux

Avis de convocation et ordre du jour
Préavis 11/2020 Arrêté d'imposition 2021
Préavis 12/2020 Refonte complète du site internet communal
Communication 05/2020 Réponse à l'interpellation de M. J. Joly et consorts du 29 juin 2020 "Ecopoints et déchets ménagers"
Communication 06/2020 Réponse à l'interpellation de Mme M. Janeiro du 29 juin 2029 "Pour faire face à la crise économique due au Covid-19, quelles solutions?"

29 juin 2020
20h00
Salle des Ruvines
Cully

Procès-verbal 29.06.2020
Extrait préavis 05-06 et 09/2020
Avis de convocation et ordre du jour modifié

Préavis 05/2020 Rapport de gestion 2019
Préavis 06/2020 Comptes 2019
Préavis 09/2020 Réponse bis à la motion de M. Christian Currat & consorts "Une Municipalité à 5 ou 7 membres pour la législature 2021-2026?"
Communication 03/2020 Structure du PDR
Communication 04/2020 Réponse intermédiaire en réponse au postulat Jonas Cuénoud "Urgence climatique, il ne reste plus beaucoup de temps"
Motion Mme L.de Palma et consorts "Un geste post-COVID-19 pour les sociétés locales"
Interpellation Mme M. Janeiro et consorts "Pour faire face à la crise économique due au COVID-19, quelles solutions"
Interpellation M. J. Joly et consorts "Les Eco-points et déchets ménagers"

8 juin 2020
20h00
Salle des Ruvines
Cully

Procès-verbal 08.06.2020
Extrait préavis 03-04-01-02 et 07/2020
Extrait 2 motions J.-Ch. Dunant et J. Berthet
Avis de convocation et ordre du jour modifié
Préavis 03/2020 Demande de crédit pour la réalisation d'un système de production de chaleur et de froid sur la base d'une prise d'eau dans le lac et d'un réseau de pompes à chaleur pour les quartiers de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux à Cully
Modifications-erratum
Préavis 04/2020 Demande de crédit pour la réalisation d'installations solaires et d'un sous-réseau d'alimentation et d'autoconsommation d'électricité solaire (microgrid) pour les quartiers de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux à Cully
Préavis 01/2020 Syndicat d'améliorations foncières de Chatalet-Champaflon
Préavis 02/2020 La Cornallaz - Assainissement de la butte de tir
Préavis 07/2020 Lavaux Express-Demande de cautionnement pour l'acquisition d'une nouvelle locomotive
Pétition "Pour plus de clarté lors d'abattage des arbres"
Motion de M. J.-Ch. Dunant et consorts "Extinction de l'éclairage public au coeur de la nuit"
Communication 01/2020 COVID-19 - Mesures prises par la Municipalité
Communication 02/2020 Etat des lieux de la mise en oeuvre du préavis 05/2016 - Plan lumière communal de Bourg-en-Lavaux
Plan lumière BEL Actes I & II - dossier complet
Interpellation M. J. Micol & consorts "PPA Champs de l'Essert - Demande de réalisations sans plus tarder du parking d'échange"
Motion J. Berthet & consorts "Pour un soutien aux habitants et commerçants de Bourg-en-Lavaux dans le cadre de la pandémie COVID-19"

  
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